HISTOIRE – Votre proces Plusieurs criminels de guerre nazis pour Nuremberg innove et jette vos bases tout d’un droit mondial. Parmi nos nouveautes la notion pour crime contre l’humanite, de la Cour internationale et tous les images tel preuves.
La creation en Tribunal militaire international (TIM) en aout 1945 vise 1 objectif juger des responsables quelques crimes commis i l’occasion une Seconde croisade mondiale avec le regime nazi. Y s’agira Correctement pour ne point laisser impunis vos crimes de croisade et vos crimes perpetres a l’encontre des populations civiles. D’ou J’ai necessite de traduire de justice vos hauts dignitaires encore vivants.
Pourtant y n’existe aucun cour internationale, pas de cadre juridique, pour les juger. Vos Allies doivent du prealable elaborer ensemble de justice internationale, qui doit permettre de faire comparaitre des auteurs de crimes qui n’ont aucune precedent dans l’histoire. Nos conventions internationales du vigueur a l’epoque, ne couvrent jamais l’integralite des actes (tel par exemple nos camps d’extermination). Il s’agira Alors de redefinir nos lois communes d’une guerre et des relations avec ses des etats. Rien de minimum que pour definir de justice universelle.
Mon proces de Nuremberg reste donc 1 evenement judiciaire unique dans l’histoire. Un president d’un Tribunal Geoffrey Lawrence, juge britannique, ouvre d’ailleurs Ce proces Un 20 novembre 1945 de le rappelant «Le proces , lequel va commencer est unique au sein des annales d’un droit mondial et d’une importance extreme Afin de des millions de personnes du monde entier.»
Naissance d’une juridiction penale internationale
Vraiment pour Robert Jackson, juge pour Notre Cour supreme Plusieurs Etats-Unis nomme procureur general visuel de mai 1945, qu’il incombe pour preparer Votre proces. Son ambition reste d’avoir votre proces impartial, equitable. Il declare au cours d’une audience a Nuremberg «Il va falloir dans ce tache, que nous fassions montre de la objectivite et d’une integrite intellectuelle telles que ce proces s’impose pour la posterite tel ayant repondu aux aspirations pour justice pour l’Humanite».
Apres beaucoup de negociations avec les experts juridiques quelques nations alliees 1 compromis reste degote. L’accord quadripartite de Londres, signe le 8 aout 1945, cree Votre Tribunal militaire international «pour juger et punir pour facon judicieuse et sans delai, tous les grands criminels de croisade des pays europeens de l’Axe». Le texte definit precisement Mon statut, des regles pour fonctionnement de ce tribunal ainsi De Fait que leurs chefs d’accusation retenus. Les posts 7 et 8 d’un statut instituent votre responsabilite personnelle et l’impossibilite pour se cacher derriere l’obligation d’obeir. Le proces marque sa fin de l’irresponsabilite penale Plusieurs chefs d’Etat, tout comme celle de subordonnes obeissant a Plusieurs ordres. Ces dispositions donneront egalement de la force juriprudentielle pour J’ai desobeissance et a ma desertion (notamment principalement lors une croisade du Vietnam).
Notre procedure judiciaire retenue est en outre . Y s’agit tout d’un compromis avec ses ma procedure anglo-saxonne de ce common law, accusatoire (pour charge au procureur de donner des preuves une culpabilite Plusieurs accuses) et celle d’un systeme europeen Avec lequel des juges analysent nos preuves et emettent Mon verdict. Chaque nation alliee (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France, U.R.S.S) est representee par 2 juges, votre titulaire et mon suppleant. Lors de la deliberation seuls nos juges titulaires votent. Trois voix seront necessaires mais de cas d’indecision, sa voix en juge President de ce Tribunal reste preponderante. Au moment du ministere public Il semble divise de quatre delegations (une pour chaque nation alliee), , lequel se paraissent reparties la presentation quelques chefs d’accusation (Crimes contre Notre Paix, crimes de croisade, crimes contre l’Humanite et complot).
De la salle est amenagee dans le palais de justice de Nuremberg Afin de accueillir Notre Tribunal militaire international.
Autre codification votre notion pour crime contre l’humanite
Parmi des nouveautes pour Nuremberg, l’introduction concernant la 1ere soir une notion pour crime contre l’humanite au droit international. reste retenue pour juger leurs persecutions massives Plusieurs populations civiles, avec Grace a en outre de dimension discriminatoire. L’expression n’etait gu nouvelle. Cette a deja ete utilisee pour qualifier des massacres Plusieurs Armeniens en 1915.
Des crimes contre l’humanite seront definis via l’article 6 pour l’Accord de Londres «L’assassinat, l’extermination, ma reduction en esclavage, ma deportation , et tout autre acte inhumain commis contre l’ensemble de populations civiles, Prealablement ou au cours de la guerre, ou encore les persecutions concernant Plusieurs motifs politiques, raciaux ou religieux, si ces actes ou persecutions, qu’ils aient constitue ou non de violation en droit interne d’un pays ou ils ont ete perpetres, ont ete commis pour J’ai suite de tout crime arrivant Avec Notre competence de ce Tribunal, ou en liaison avec Grace a Le crime.»
De 1945 J’ai notion juridique reste restreinte dans une definition, liee pour Beyrouth et a toutes les pays europeens pour l’Axe. Et le genocide juif n’est Manque considere tel mon crime contre l’humanite. Toutefois le concept a evolue dans le droit international et notamment principalement francais. De la sorte, du 1987, Klaus Barbie juge a Lyon, reste accuse de crime contre l’humanite en raison pour sa responsabilite dans votre deportation Plusieurs juifs de France. Au sein des annees 1990, Ce crime contre l’humanite reste elargi aux periodes pour paix. Et ma Cour penale internationale a egalement etendu sa propre definition concernant etre Pas en phase avec Grace a sa multiplicite des crimes visant l’humanite. Seront inclus au sein de votre definition, «viol, esclavage sexuel, prostitution forcee, grossesse forcee, sterilisation forcee» et «le crime d’Apartheid».
De toute premiere l’utilisation pour l’image tel preuve
Mon procureur general visuel Robert Jackson prend l’initiative de presenter des images comme preuves du audience. C’est de la toute premiere dans le systeme judiciaire. Cela s’agit Afin de lui «d’etablir quelques faits de fou au moyens de preuves credibles». Quelques films paraissent projetes lors en proces. De Un 29 novembre 1945 reste presente Le film de la demi- heure i propos des camps de concentration. C’est monte a partir d’extraits pour bandes filmees par l’armee americaine lors d’la liberation des camps. Cela s’agit egalement sugarbook fonctionne de mettre des accuses face a toutes les atrocites nazies ainsi que leurs destabiliser. Cela dit, l’accusation montre egalement quelques films realises pour partir d’extraits pour bandes tournees via leurs nazis eux-memes. Le film intitule «Le Plan nazi», presente de decembre 1945, reste notamment principalement compose pour sequences d’actualites allemandes ainsi que bandes filmees par tous les gardiens SS en camps de concentration.